Association de défense des vals de Sobant et de la Sonoche

 Informations

Cet espace présente les informations relatives aux paysages des vals de Sobant et de la Sonoche et la documentation réunie par l’association.
Les photographies qui illustrent le site ont été prises par René Bulle (val de la Sonoche) et Serge Rouillier (val du Sobant).

 


pdf Présentation des gardes-pêche du Doubs sur les ruisseaux de Sobant et de Benusse - PDF


pdf  Voici le fichier du conférencier Marc Steinmann sur la circulation souterraine des eaux en milieu karstique (en bas de ce message).

  

 



Association Sobant & Sonoche


 Assemblée générale

Association de défense des Vals de Sobant et de la Sonoche

AG statutaire de l’association Sobant-Sonoche annonçant entre autres le changement de trésorier.
AG du 23 mars 2017 > - Décision préfecture >

AG du 3 mai 2016
Maison pour tous, 20 h 30-22 h

Compte rendu

Présents
Bellague Jacques
Faïon Jeanine
Favory François et Anne (Yvette)
Grégoire Christophe
Jouffroy Marie-Noëlle
Jouvenot-Klein Claudine
Paolucci Dominique
Poncet Maurice et Jacqueline
Vallès Jeanne

Excusés :
Bulle René
Gaudillat Françoise
Girard Johann
Vendrely Michel

Invité :
Jouffroy Jean-Marc, Maire de Velesmes Essarts

Informations

– Association créée en Préfecture du Doubs le 19 avril 2016
– Statuts précisés

« Article 5 - Les membres
Sont membres d'honneur, les personnes qui ont rendu des services signalés à l'association ; ils sont dispensés de cotisations.
Sont membres bienfaiteurs, ceux qui versent une cotisation annuelle au moins supérieure de 30 € à la cotisation des membres actifs.
Sont membres adhérents, les personnes qui versent une cotisation annuelle à 1'Association. Le montant de cette cotisation est fixée par le bureau et soumise à 1'accord de l'Assemblée Générale. »

« Article 7 – Le bureau
L’Assemblée générale choisit, parmi ses membres, au scrutin secret si quiconque le demande, un bureau composé de :
1. Un président, qui sera le représentant légal de l’Association
2. Un secrétaire et, s'il y a lieu, un secrétaire adjoint
3. Un trésorier et, si besoin est, un trésorier adjoint.
En cas d’absence imprévue ou prolongée du trésorier, le président dispose de la signature pour gérer le compte bancaire de l’Association.
Le mandat a une durée d’un an, éventuellement renouvelable lors de l’assemblée générale statutaire annuelle, selon les dispositions prévues à l’article 8. »

Démarches en cours
– Publication de la création de l’association au Journal officiel des associations prévue vers le 20 mai : indispensable pour ouvrir le compte bancaire
– Demande d’inscription sur le fichier SIRENE de l’INSEE auprès de l’INSEE de Dijon : indispensable pour ouvrir le compte bancaire

Bureau réuni le 13 avril
– Propositions pour un programme d’activités

Réunions d’information où interviendront des spécialistes de l’environnement :

Jessica MOREAU de l’établissement public territorial de bassin Saône-Doubs, qui a effectué le repérage des zones humides des vals de Sobant et de la Sonoche
Gilles GAUTHIER, de la direction départementale des territoires, division Eaux, Risques, Nature, Forêt, unité Milieux aquatiques
Alexandre CHEVAL, garde fédéral Fédération de Pêche du Doubs (Haut-Doubs et Vallée de la Loue), Jean-Sébastien BROCARD, garde fédéral (Doubs de St-Vit à Clerval et Vallée de l’Ognon) et Thomas GROUBATCH, en charge de toute mission d’ordre technique et scientifique, de la mise en application du Plan Départemental de Protection des milieux aquatiques et de Gestion des ressources piscicoles, etc.
Jean RAVEY, ONF du Doubs, chargé de la gestion et de l’exploitation de notre forêt communale
Johann GIRARD, apiculteur (Rucher des deux Lacs)
Toutes ces personnes ont été contactées par courriel.

Exposition
Serge ROUILLIER, conseiller municipal, photographies des plantes du Val de Sobant : solliciter une subvention pour le tirage des photos

Randonnées
Le long du Sobant, 25 septembre 2016 : retour par le val de la Sonoche, via Routelle : le maître d’œuvre sera Michel Vendrely.

Promenade de nettoyage : parcours a établir.

Intervention du Maire, Jean-Marc Jouffroy, qui tient à exprimer son intérêt pour l’association et qui précise qu’il compte l’impliquer dans la préparation du PLU.
Autorisation sera donnée à l’association pour consulter en ligne le site du cadastre afin d’établir la liste des propriétaires et exploitants qui ne résident pas à Velesmes-Essarts.


 Le bureau de l'association

Association Sobant-Sonoche

Président : François Favory, 12 rue du Dessus des Vignes 25410 Velesmes Essarts
favory.francois2@wanadoo.fr

Secrétaire : Christophe Grégoire, 7 Chemin de l’Orée du Bois 25410 Velesmes Essarts
c.greg@wanadoo.fr

Trésorier : Michel VENDRELY, 8, Rue du Dessus des Vignes - 25410 VELESMES-ESSARTS
michel.vendrely@laposte.net


 Éditorial ↓

Protégeons notre cadre de vie...

Depuis plusieurs années, nous arpentons, avec mon épouse, Yvette Favory, conseillère municipale, le val du Sobant, ce petit ruisseau intermittent qui draine le vallon qui sépare le village de la zone artisanale des Champs Chevaux, ainsi que le val de la Sonoche en bordure du bois communal des Saussottes.
Inquiétés par les dommages répétés infligés au lit du Sobant (dépôts intempestifs d’objets et franchissements abusifs par des engins motorisés), nous nous sommes attachés à alerter les services en charge de la protection des zones humides et des eaux et à sensibiliser l’équipe municipale pour obtenir le classement de certains secteurs en zones humides et la protection du cours du ruisseau.
Par ailleurs, les pratiques agricoles ont contribué à combler le lit du Sobant juste avant les Essarts-Martin, ce qui occasionne un étalement du ruisseau lorsqu’il est en crue, lors de fortes pluies, et l’inondation des terrains adjacents.
Aujourd’hui, c’est le lit de la Sonoche qui est menacé de comblement et sa ripisylve est en voie d’éradication, alors qu’il sont dans une zone humide référencée que l’on doit protéger.

L’association de défense du Sobant et de la Sonoche, de leurs vallées et, plus largement, des zones humides du territoire communal, mares comprises, vise aussi à protéger les paysages traditionnels de la commune, ses chemins ruraux et forestiers, ses haies menacées par l’arrachage et l’arasement et dont l’éradication compromet l’alimentation des abeilles exploitées par l’apiculteur installé dans notre village. C’est un projet d’actualité, au moment où la commune entreprend d’établir son Plan local d’urbanisme (PLU), qui consignera les mesures propres à protéger l’environnement.

Si cette cause vous intéresse, n’hésitez pas à rejoindre l’association que je préside. Il vous suffit d’écrire à la Mairie ou à mon adresse :
12 rue du Dessus des Vignes - 25410  Velesmes-Essarts
favory.francois2@wanadoo.fr

François Favory



 Statuts de l'association

Sobant - Association de Défense des vals de Sobant et de la Sonoche

Statuts

Article 1- Acte constitutif
est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : SOBANT - ASSOCIATION DE DÉFENSE DES VALS DE SOBANT ET DE LA SONOCHE.

Article 2 - Buts de l'association
L'association a pour but de promouvoir la défense et la protection du ruisseau de Sobant, de sa vallée et, plus largement, des zones humides du territoire communal (vallée de la Sonoche), mares comprises. Ce projet vise aussi à protéger les paysages traditionnels de la commune, ses bois, ses chemins ruraux et forestiers, ses haies menacées par l’arrachage et l’arasement.

Article 3 - Siège social.
Le siège social est fixé à la Mairie de Velesmes-Essarts, 14 Grande Rue, 25410 VELESMES-ESSARTS. Il pourra être transféré par simple décision de l’assemblée générale.

Article 4 - Composition
L'association se compose de membres d'honneur, de membres bienfaiteurs et de membres actifs ou adhérents.

Article 5 - Les membres
Sont membres d'honneur, les personnes qui ont rendu des services signalés à l'association ; ils sont dispensés de cotisations.
Sont membres bienfaiteurs, ceux qui versent une cotisation annuelle au moins supérieure de 30 € à la cotisation des membres actifs.
Sont membres adhérents, les personnes qui versent une cotisation annuelle à 1'Association. Le montant de cette cotisation est fixée par le bureau et soumise à 1'accord de l'Assemblée Générale.

Article 6 - Ressources
Les ressources de l 'Association comprennent :
1. Le montant des cotisations ;
2. Les subventions de l'Etat et des collectivités territoriales ;
3. les dons faits à l'Association.

Article 7 – Le bureau
L’Assemblée générale choisit, parmi ses membres, au scrutin secret si quiconque le demande, un bureau composé de :
1. Un président, qui sera le représentant légal de l’Association
2. Un secrétaire et, s'il y a lieu, un secrétaire adjoint
3. Un trésorier et, si besoin est, un trésorier adjoint.
En cas d’absence imprévue ou prolongée du trésorier, le président dispose de la signature pour gérer le compte bancaire de l’Association.
Le mandat a une durée d’un an, éventuellement renouvelable lors de l’assemblée générale statutaire annuelle, selon les dispositions prévues à l’article 8.

Article 8 - Assemblée générale ordinaire
L'Assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l’association. L'Assemblée générale ordinaire se réunit au moins une fois par an.
Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués par les soins du secrétaire. L'ordre du jour est indiqué sur les convocations.
Le président, assisté des membres du bureau, préside l'assemblée et expose la situation morale de l 'Associatio n.
Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l'approbation de l'assemblée.
Ne devront être traités, lors de l'assemblée générale, que les questions soumises à l'ordre du jour.
Les décisions se prennent à la majorité simple des membres présents ou représentés de l'Association réunis en Assemblée générale.

Article 9 - Assemblée générale extraordinaire
Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les formalités prévues par l'article 8.

Article 10 - Règlement intérieur
Un règlement intérieur peut être établi par l'assemblée générale. Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association.

Article 11 - Dissolution
En cas de dissolution prononcée par les deux tiers des membres présents à l'assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l'actif, s'il y a lieu, est dévolu conformément à l'article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.

Fait à Velesmes-Essarts (Doubs), en trois exemplaires, le 30 mars 2016
Le Président
François FAVORY

Le secrétaire
Christophe GRÉGOIRE

Association de défense des vals de Sobant et de la Sonoche

  Photographie des lieux de Sobant

Association de défense des vals de Sobant et de la Sonoche

  Photographie des lieux de Sonoche

 Inventaire des Milieux Humides sur la commune de Velesmes-Essarts

 Veuillez trouver ci-jointe le copie de la présentation PowerPoint de Jessica Moreau (en format PDF), à la Maison pour tous, le 27 juillet 2016.
 Cartographie des zones humides du territoire communal qu’elle a réalisée en 2014 (sur plan cadastral et sur orthophotographie aérienne et plan cadastral) dans "Documents"

Conférence de Jessica Moreau

  A propos des zones humides à Velesmes-Essarts

Informations sur les zones humides

Zone de Sobant. Plus d'infos bientôt.

 

Zones humides à Velesmes-Essarts (plan)

Rappel de la définition officielle des zones humides (loi sur l’eau de 1992)
« On entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d’eau douce, salée ou saumâtre de façon permanente ou temporaire ; la végétation, quand elle existe, y est dominée par des plantes hygrophiles pendant au moins une partie de l’année. »

Zone de Sobant

Critères de définition à retenir :
La présence d’eau : sols engorgés d’eau de façon permanente ou temporaire

 

Zone de la Sonoche

Critères de définition à retenir :
La végétation hygrophile : plantes adaptées aux milieux humides comme les joncs, les aulnes, …

Zone satellite Sobant

Critères de définition à retenir :
La présence de sols caractéristiques : observation de traces d’hydromorphie

Zone satellite Sonoche

Délimitations précise
Permet de calculer précisément la surface potentiellement impactée

 Formulaire de contact

Président : François Favory - Contact : vals.sobant.sonoche@gmail.com

Nom :
E-mail :
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Mentions légales -- Association de défense des vals de Sobant et de Sonoche

 Messagerie : vals.sobant.sonoche@gmail.com

SIRET : 820 078 905
Hébergement : 1AND1 - 57500 SARREGUEMINES

Directeur de publication : François FAVORY  - Adresse de l'association : 14 Grande Rue - 25410 - Velesmes-Essarts

Développement et réalisation du site René Bulle - www.renebulle.fr/ - rb1903(at)orange.fr

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